Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des activités et services proposés par la SARL GIACHELLO, immatriculée au R.C.S. de Carcassonne sous le numéro 939 384 558, dont le siège social est situé Domaine les Fontanelles, 11700 Puichéric, et au capital social de 500 euros. Toute commande ou souscription passée sur le site https://www.santiagogiachello.com implique l'adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV.
Les présentes CGV sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ou de la souscription. Les clients seront informés des modifications par notification sur le site ou par email.
DÉSIGNATION
La SARL GIACHELLO propose :
La Formation Esencia de Tango, une formation en ligne pré-enregistrée de tango argentin, incluant des cours particuliers en visioconférence.
Des cours particuliers et coachings en visioconférence, personnalisés pour les danseurs de tango.
L'organisation d'événements et stages liés au tango argentin, tels que Immersion Tango.
Des contenus pédagogiques et artistiques autour du tango argentin, accessibles sous différents formats.
Des annexes spécifiques peuvent être ajoutées aux présentes CGV pour préciser les conditions applicables à certains événements ou services particuliers.
LE CLIENT
Le Client doit être une personne physique majeure et juridiquement capable. Les informations fournies lors de la souscription doivent être exactes et à jour. La SARL GIACHELLO se réserve le droit de refuser ou d'annuler une souscription si les informations fournies sont incomplètes ou erronées.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
« Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2018-493 du 20/06/2018, au règlement général sur la protection des données applicable depuis le 25 mai 2018, le Client dispose d’un droit d’information, d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données qui le concernent, ainsi qu’un droit de limitation et de d’opposition aux traitements réalisés. Pour exercer ce droit, il lui suffit d’adresser un courrier électronique à : giachellosarl@gmail.com
LES SERVICES
Les caractéristiques essentielles des services sont décrites sur le site internet. Ces descriptifs sont fournis à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. La SARL GIACHELLO s'engage à fournir des informations aussi précises que possible.
Des obligations spécifiques peuvent être requises du Client pour certains services, comme le respect des horaires de cours, le matériel requis ou un comportement approprié lors des événements.
TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Tous les prix présentés sur le site sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Les paiements peuvent être effectués en ligne par carte bancaire ou par virement bancaire. La SARL GIACHELLO se réserve le droit de modifier ses tarifs sans préavis. Les tarifs appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande.
L’Adhérent garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement sélectionné. En cas de paiement en plusieurs échéances, l’Adhérent s’assure que sa carte bancaire est valide jusqu’à la fin des échéances.
NULLITÉ PARTIELLE
Si une disposition des présentes CGV est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur.
NON-RENONCIATION
Le fait pour la SARL GIACHELLO de ne pas se prévaloir d'un droit ou d'une disposition des présentes CGV ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
DROIT APPLICABLE
Le Client accepte et reconnaît pleinement que le droit français régit les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que tout différend ou litige pouvant surgir entre le Client et GIACHELLO SARL. De plus, le Client accepte qu’en cas de litige, ce sont les tribunaux français qui sont reconnus compétents.
CONTACT
Pour toute question ou réclamation, l'Adhérent peut contacter :
Par email : giachellosarl@gmail.com
Par téléphone : 06 84 73 81 68
SARL GIACHELLO - Domaine les Fontanelles, 11700 Puichéric - R.C.S. Carcassonne 939 384 558.
Annexe 1 - ESENCIA DE TANGO
DÉSIGNATION
La formation Esencia de Tango est une formation en ligne pré-enregistrée de tango argentin. Un concept créé par et appartenant à Giachello SARL, dont le siège social est situé à Domaine les Fontanelles, Las Planos, 11700 Puichéric et immatriculé sous le numéro R.C.S. Carcassonne 939 384 558.
Toute commande passée sur la page https://www.santiagogiachello.com/formation-tango du site web www.santiagogiachello.com implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et de mises à jour. Les conditions en vigueur seront alors celles présentes sur cette page au moment de l’inscription. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, sauf dispositions impératives contraires telles que découlant de la Convention de Rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles du 19 juin 1980.
LE CLIENT
Le Client doit être une personne physique majeure et juridiquement capable. Les informations communiquées à GIACHELLO SARL lors de la souscription du Client devront être complètes, exactes et à jour. GIACHELLO SARL pourra, le cas échéant, demander au Client la confirmation -par tout moyen- de ces informations et de son identité.
GIACHELLO SARL se réserve le droit de ne pas donner suite à une souscription si cette dernière ne provient pas d’un client répondant aux critères fixés ci-dessus.
LES SERVICES
Les caractéristiques essentielles des Services sont mises à disposition du Client dans le programme et le descriptif de la Formation Esencia de Tango. Un grand soin est attaché aux descriptifs, cependant, ceux-ci n’ont pas de valeur contractuelle même si GIACHELLO SARL s’engage à ce qu’ils soient le plus exact et le plus fidèle à la réalité possible.
LES COURS PARTICULIERS EN VISIOCONFÉRENCE
Les trois cours particuliers prévus en visioconférence dispensés au cours de la Formation Esencia de Tango nécessitent obligatoirement pour le Client :
● l’accès à une connexion internet stable
● un ordinateur, tablette ou téléphone portable avec un dispositif de caméra et de son fonctionnel
● la réservation et la réalisation de leurs trois cours dans un délai maximal de 4 mois à partir de la date de souscription de la Formation Esencia de Tango. Une plage de rendez-vous sera proposée au Client qui s’engage à réserver ses trois cours dans ce délai impérativement. Au-delà, les cours seront perdus et ne pourront faire l’objet d’aucune demande de report ou de remboursement partiel. Chaque cours particulier durera 45mn et sera dispensé au Client et son ou sa partenaire de danse.
LE PRIX
Tous les prix présentés sur le site sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). GIACHELLO SARL se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis, les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le site au moment de sa souscription.
LA SOUSCRIPTION
Toute souscription ne sera validée qu’après avoir pris connaissance, accepté les CGV et procédé au paiement. GIACHELLO SARL se réserve le droit de refuser, d’annuler et de résilier des souscriptions à tout moment pour des raisons légitimes.
DROIT D’ACCÈS
La Formation est conçue pour être suivie par une ou deux personnes. Toute souscription donne accès au Client à la plateforme en ligne sur laquelle est enregistrée la Formation Esencia de Tango. Le Client peut demander un accès supplémentaire pour son ou sa partenaire de danse à info@santiagogiachello.com en fournissant le nom, prénom et adresse mail de celui ou celle-ci.
La Formation Esencia de Tango nécessite impérativement une connexion internet. La souscription permet l’accès illimité à la Formation Esencia de Tango.
LANGAGE
La Formation Esencia de Tango est dispensée en espagnol avec sous-titrages en français ou anglais, activable dans les paramètres de la vidéo.
PAIEMENT
Le Client garantit qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement sélectionné lors de la validation de sa commande. Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à GIACHELLO SARL vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix de la souscription. Les données enregistrées par la plate-forme de paiement constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le Client et GIACHELLO SARL. En cas de paiement en plusieurs fois, le client s’assure que sa carte bancaire est valide jusqu’à la fin des échéances.
LE DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». Ce délai compte à partir de la date de réception des produits. Pour simplifier l’exercice du droit de rétraction, GIACHELLO SARL demande aux clients de prévenir par mail à l’adresse giachellosarl@gmail.com. À cette occasion, le client pourra préciser s’il désire un remboursement ou un échange du service.
Lorsque le droit de rétractation est exercé, GIACHELLO SARL s’engage à rembourser le Client de la totalité des sommes versées, sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date de réception du service.
Si et seulement si toutes ces conditions sont remplies, le remboursement du service pourra s’effectuer.
REMBOURSEMENT
Au-delà du délai de 14 jours de rétractation, la Formation Esencia de Tango n’est ni échangeable, ni remboursable, ni transférable.
FORCE MAJEURE
La SARL GIACHELLO ne peut être tenue pour responsable des interruptions de service dues à des problèmes techniques indépendants de sa volonté (panne internet, équipement non fonctionnel, etc.).
GIACHELLO SARL ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution d’une de ses obligations issues du contrat de vente dès lors que cette inexécution est liée à la survenance d’un événement de force majeure. Une autre solution sera bien entendu proposée au Client.
INFORMATION
Si vous avez une question, une réclamation ou besoin d’informations relatives aux conditions de vente en ligne mises en place par Le Site, le Client pourra adresser un message à l’adresse mail suivante : giachellosarl@gmail.com
DONNEES PERSONNELLES
Le Site collecte des données à caractère personnel relatives à ses Clients, lors de l’enregistrement des souscriptions. Les informations recueillies sont destinées au traitement des souscriptions et au suivi de la formation. Elles sont gardées confidentielles par GIACHELLO SARL et ne seront pas transmises à des tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2018-493 du 20/06/2018, au règlement général sur la protection des données applicable depuis le 25 mai 2018, le client dispose d’un droit d’information, d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données qui le concernent, ainsi qu’un droit de limitation et de d’opposition aux traitements réalisés. Pour exercer ce droit, il lui suffit d’adresser un courrier électronique à : giachellosarl@gmail.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT D’AUTEUR
La Formation Esencia de Tango est un concept original, créé et conçu par GIACHELLO SARL. Toute reproduction ou utilisation sans consentement préalable accordé par GIACHELLO SARL est strictement interdite et peut être sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
Les supports de formation, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique...), sont protégés par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces données en vue de l’organisation ou de l’animation de formations.
ANNEXE 2 - IMMERSION TANGO
DÉSIGNATION DE L’ÉVÉNEMENT
Immersion Tango est un événement immersif autour du tango argentin, comprenant des cours de tango exclusivement dispensés par Santiago Giachello. Ophélie Giachello interviendra ponctuellement pour une approche introspective.
INSCRIPTION ET VALIDATION
Les inscriptions sont acceptées dans la limite des places disponibles et uniquement sous réserve de validation du niveau par Santiago Giachello. Une vidéo de danse peut être sollicitée pour déterminer la validation ou non de la participation. Toute inscription ne sera validée qu’après avoir pris connaissance, accepté les CGV et procédé au paiement. L’inscription est nominative et non cessible sans l'accord préalable de la SARL GIACHELLO.
LE CLIENT
Le Client doit être une personne physique majeure et juridiquement capable. Les informations communiquées à GIACHELLO SARL lors de chacune des inscriptions du Client devront être complètes, exactes et à jour. GIACHELLO SARL pourra, le cas échéant, demander au Client la confirmation -par tout moyen- de ces informations et de son identité. GIACHELLO SARL se réserve le droit de ne pas donner suite à une inscription si cette dernière ne provient pas d'un Client répondant aux critères fixés ci-dessus.
CONDITIONS D’ANNULATION
Annulation/report par le Client :
Si l'annulation intervient plus de 30 jours avant la date de début du séminaire, des arrhes d’un montant de 150€ seront conservées.
Si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date de début du séminaire, celui-ci est dû dans sa totalité.
En cas de force majeure (maladie, accident) jusqu’à 48h avant la date du séminaire, avec présentation d’un justificatif médical, 50% du montant seront remboursés.
En cas d’annulation d’un participant, une solution pourra être proposée pour trouver un(e) remplaçant(e) pour son/sa partenaire. Toutefois, sauf cas extrême, ce(tte) dernier(e) devra maintenir sa participation et ne pourra pas prétendre à un remboursement.
Annulation/report par la SARL GIACHELLO :
En cas d’annulation de notre part, vous serez invité à reporter la somme sur une autre session ou à être remboursé. Giachello SARL s'engage à prévenir le client au plus tôt mais ne saurait être tenu responsable des coûts éventuels d'annulation d'hébergement ou de transport. Il appartient au Client de s'assurer de la flexibilité de ses réservations.
Giachello SARL se réserve le droit de refuser, d’annuler et de résilier des inscriptions à tout moment pour des raisons légitimes.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
En participant à ce stage, vous certifiez que :
Votre état de santé général est bon.
Vous n’avez aucune contre-indication à la participation à ce stage.
Vous participez à ce stage sous votre entière responsabilité.
Vous ne pourrez pas filmer le maestro pendant le séminaire, mais vous pourrez prendre des notes et vous filmer entre vous.
Vous avez pris connaissance et acceptez les conditions d’annulation ci-dessus.
Si vous avez un doute sur l’un des points ci-dessus, contactez Santiago GIACHELLO au 06 84 73 81 68 avant votre inscription.
Les inscriptions sans partenaire ne sont pas acceptées, sauf si le Client a reçu l’accord de Giachello SARL. Une liste d’attente est prévue à cet effet.
TRANSPORT, HÉBERGEMENT & RESTAURATION
L'inscription au séminaire Immersion Tango couvre uniquement la participation aux activités pédagogiques et artistiques prévues dans le programme. Les frais de transport, d'hébergement et de restauration ne sont pas inclus et restent à la charge exclusive des participants. Cependant, les petits déjeuners et les encas seront offerts aux participants chaque jour.
Chaque participant est responsable de l'organisation de son déplacement, de son logement ainsi que de ses repas pendant toute la durée de l'événement. L'organisateur ne saurait être tenu responsable d'éventuels frais engagés par le participant pour ces prestations externes, ni des conséquences d'une annulation ou d'une modification des conditions de transport ou d'hébergement.
ADHÉSION AUX CGV
Toute commande passée sur le site www.santiagogiachello.com implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et de mises à jour. Les conditions en vigueur seront alors celles présentes sur cette page au moment de l’inscription. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, sauf dispositions impératives contraires telles que découlant de la Convention de Rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles du 19 juin 1980.
DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, l’Adhérent dispose d’un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation. Toute demande de rétractation doit être adressée par mail à giachellosarl@gmail.com. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours, sous réserve des conditions requises.
RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES
La SARL GIACHELLO ne peut être tenue responsable des blessures, pertes ou dégradations des effets personnels des participants. Il est recommandé au Client de souscrire une assurance personnelle couvrant les accidents.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le séminaire Immersion Tango est un concept original, créé et organisé par la SARL GIACHELLO et ses co-gérants : Santiago et Ophélie Giachello. Toute reproduction ou utilisation sans consentement préalable est strictement interdite et peut être sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
FORCE MAJEURE
La SARL GIACHELLO ne saurait être tenue responsable de l'inexécution d'une de ses obligations liées à un cas de force majeure. Une solution alternative sera proposée aux adhérents.
Annexe 3 - SÉMINAIRES & MASTERCLASSES
Conditions d’annulation des activités
Annulation/report de votre fait
Si vous annulez :
jusqu’à 15 jours avant le stage, celui-ci est échangeable ou remboursable
moins de 7 jours avant le stage, celui-ci ne sera ni échangeable, ni remboursable sauf cas de force majeure et sur présentation d’un justificatif médical.
Annulation/report du fait de Giachello SARL
En cas d’annulation de notre part, vous serez invité à reporter la somme sur un autre stage ou a être remboursé.
Conditions de participation aux stages
En participant à ce stage, vous certifiez que :
Votre état de santé général est bon,
Vous n’avez aucune contre-indication à la participation à ce stage,
Vous participez à ce stage sous votre entière responsabilité,
Vous avez pris connaissance et acceptez les conditions d’annulation ci-dessus,
Si vous avez un doute sur l’un des points ci-dessus, contactez Giachello SARL au 06 84 73 81 68 AVANT votre inscription.
Les inscriptions sans partenaire ne sont pas acceptées, sauf si le Client a reçu l’accord de Giachello SARL. Une liste d’attente est prévue à cet effet.
L’INSCRIPTION
Les inscriptions sont acceptées dans la limite des places disponibles. Toute inscription ne sera validée qu’après avoir pris connaissance, accepté les CGV et procédé au paiement. Giachello SARL se réserve le droit de refuser, d’annuler et de résilier des inscriptions à tout moment pour des raisons légitimes.
CONTACT
Pour toute question ou réclamation, l'Adhérent peut contacter :
Par email : giachellosarl@gmail.com
Par téléphone : 06 84 73 81 68
SARL GIACHELLO - Domaine les Fontanelles, 11700 Puichéric - R.C.S. Carcassonne 939 384 558.